Délibérations et autres actes

Conformément aux dispositions du code des communes de Nouvelle-Calédonie, la ville de Nouméa met en ligne tous les actes règlementaires pris au sein de la collectivité.

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Arrêté n° 2025-672 - Publiés le 21 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LORS D UN EXERCICE AVENUE PAUL DOUMER SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-673 - Publiés le 21 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE LA RUE DES FRERES CANEL SISE SECTION MAGENTA

Arrêté n° 2025-674 - Publiés le 21 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LES STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-668 - Publiés le 20 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATTION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS LAGARDE SISE SECTION TINA

Arrêté n° 2025-670 - Publiés le 20 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE TINDALE SISE ORPHELINAT

Arrêté n° 2025-639 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA CROIX DE LORRAINE

Arrêté n° 2025-651 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DES CONCOURS EXTERNES POUR LE RECRUTEMENT DE GARDIENS DES CADRES D EMPLOIS DES PERSONNELS DE LA FILIERE DE SECURITE DES COMMUNES DE NC ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS

Arrêté n° 2025-652 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS D UNE COURSE PEDESTRE DANS L ESPACE VERT MUNICIPAL DE TINA

Arrêté n° 2025-653 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LA STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE DIVERSES RUES SISES SECTION MONTRAVEL ET VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2025-654 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE LA RUE ALFRED DE VIGNY SISE SECTION HAUT MAGENTA

Arrêté n° 2025-656 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-657 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-658 - Publiés le 19 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2025-645 - Publiés le 18 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA SECTION OUEMO

Arrêté n° 2025-647 - Publiés le 18 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-648 - Publiés le 18 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2025-649 - Publiés le 18 mars 2025

ARRATE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-650 - Publiés le 18 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE LA RUE EDOUARD UNGER A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2025-643 - Publiés le 17 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU GENERAL MANGIN SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-614 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE A L OCCASION D EPREUVES DE NATATION EN EAU LIBRE LE DIMANCHE 16 MARS 2025 A L ANSE-VATA ET BAIE DES CITRONS DANS LE CADRE DE LA SWIMRUN VOLVIC

Arrêté n° 2025-615 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC A LA MAISON DE LA PAROLE RUE DU PRIEURE SISE A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2025-616 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS D UNE COURSE PEDESTRE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-617 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC SUR LA RUE DU GENERAL GALLIENI SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-618 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE CHARLES DE VERNEILH AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2025-619 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-620 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES SISE SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2025-621 - Publiés le 13 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-474 - Publiés le 11 mars 2025

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE 83-828 DU 7 OCTOBRE 1983 PORTANT RESERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Arrêté n° 2025-475 - Publiés le 11 mars 2025

ARRETE COMPLETANT L ARRETE N°91-753 DU 26 AVRIL 1991 RESERVANT DES PLACES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES PARTICULIERS DES PERSONNES HANDICAPEES

Arrêté n° 2025-599 - Publiés le 11 mars 2025

ARRETE FIXANT LA LISTE DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES AU SEIN DE LA VILLE DE NOUMEA POUR L ANNEE 2025

Arrêté n° 2025-600 - Publiés le 11 mars 2025

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE N°83-828 DU 7 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-604 - Publiés le 11 mars 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS D UNE JOURNEE DE COHESION AU PARC GEORGES BRUNELET SIS AU RECEIVING

Arrêté n° 2025-405 - Publiés le 10 mars 2025

ARRETE FIXANT LA LISTE DES POSTES ET ENTITES ORGANISATIONNELLES DE LA VILLE DE NOUMEA BENEFICIANT DES INDEMNITES DEFINIES AU SEIN DE LA DELIBERATION 2023-1642 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-569 - Publiés le 10 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UN EPORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES SISE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-570 - Publiés le 10 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNR PARTIE DU DOMAINE PUBLIC BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2025-584 - Publiés le 10 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AMEDEE A L ANSE VATA

Arrêté n° 2025-585 - Publiés le 10 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE BOULARI A L ANSE VATA

Arrêté n° 2025-551 - Publiés le 7 mars 2025

ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AU SECRETAIRE GENERAL ET AUX SECRETAIRES GENERAUX ADJOINTS

Arrêté n° 2025-561 - Publiés le 7 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA CROIX DE LORRAINE

Arrêté n° 2025-562 - Publiés le 7 mars 2025

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION D UN TIR DE FEU D ARTIFICE LE SAMEDI 8 MARS 2025 EN BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2025-469 - Publiés le 5 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL MANGIN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-535 - Publiés le 5 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-536 - Publiés le 5 mars 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-524 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO SISE SECTION AERODROME

Arrêté n° 2025-525 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA REPUBLIQUE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-526 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA SISES QUARTIER LATIN ET CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-527 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE COLLEGE DE KAMERE

Arrêté n° 2025-530 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE MODIFIANT L ARRETE 2024-3128 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-531 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION RUE ALI RALEB A LA VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2025-532 - Publiés le 4 mars 2025

ARRETE PORTANT OUVERTURE DES CONCOURS EXTERNES POUR LE RECRUTEMENT DE GARDIENS DES CADRES D EMPLOIS DES PERSONNELS DE LA FILIERE SECURITE DES COMMUNES DE NC ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS

Arrêté n° 2025-468 - Publiés le 3 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE RENE COTY SISE SECTION ORPHELINAT

Arrêté n° 2025-517 - Publiés le 3 mars 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LES RUES DE BOULARI ET DU PASTEUR BENIGNUS A L ANSE VATA

Arrêté n° 2025-518 - Publiés le 3 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE D AUSTERLITZ AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-520 - Publiés le 3 mars 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA SOMME AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-470 - Publiés le 28 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES TRIANON ET VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2025-471 - Publiés le 28 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-472 - Publiés le 28 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-473 - Publiés le 28 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LES STATIONNEMENTS DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-465 - Publiés le 26 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING FACE AU CIMETIERE DU 4EME KM

Arrêté n° 2025-446 - Publiés le 25 février 2025

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTEGRATION POUR L ACCES AU CADRE D EMPLOI DES ATTACHES DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE DES COMMUNE DE NC ET DE LEURS ETABLISSEMENTS

Arrêté n° 2025-447 - Publiés le 25 février 2025

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTEGRATION POUR L ACCES AU CADRE D EMPLOI DES REDACTEURS DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE DES COMMUNES DE NC ET DE LEURS ETABLISSEMENTS

Arrêté n° 2025-448 - Publiés le 25 février 2025

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTEGRATION POUR L ACCES AU CADRE D EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS DE LA FILIERE ADMINISTRATIF ET DE LEURS ETABLISSEMENTS

Arrêté n° 2025-420 - Publiés le 24 février 2025

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Arrêté n° 2025-430 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUES EUGENE PORCHERON ET DR LE SCOUR QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2025-431 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE A RAMBAUD PORTES DE FER

Arrêté n° 2025-433 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES JACQUES IEKAWE ET ARMAND OHLEN PK4

Arrêté n° 2025-434 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES NOUMEA

Arrêté n° 2025-436 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE AUTORISATON TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIR ET STAT RUE PAUL KERVISTIN ANSE VATA

Arrêté n° 2025-437 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LES SITES FUNERAIRES DE NUMBO ET DE N DU SISES DUCOS ET NUMBO

Arrêté n° 2025-438 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC LORS DE VIDE-GRENIERS SUR LE TERRE PLEIN MUNICIPAL SITUE RUE CLEMENT GERMAIN AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2025-440 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-452 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS A MADAME CHANTAL BOUYE 2EME ADJOINTE AU MAIRE

Arrêté n° 2025-459 - Publiés le 21 février 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT LORS DES VIDE-GRENIERS SUR LE PARKING DU FRONTON DE LA PELOTE BASQUE SIS RUE COLNETT A L ANSE VATA

Arrêté n° 2025-444 - Publiés le 20 février 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS D UNE COURSE PEDESTRE SUR LE TERRAIN ENHERBE RUE MAX FROUIN AU 6EME KM

Arrêté n° 2025-445 - Publiés le 20 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION CERTAINES RUES DE LA VDN LORS DU VIDE GRENIER 02 MARS 2025

Arrêté n° 2025-420bis - Publiés le 19 février 2025

ARRETEACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Arrêté n° 2025-427 - Publiés le 19 février 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE LA RUE REAUMUR A DUCOS

Arrêté n° 2025-428 - Publiés le 19 février 2025

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTVITE NAUTIQUE A L OCCASION DE COURSES DE VA A LE SAMEDI 22 FEVRIER 2025 A L ANSE VATA

Arrêté n° 2025-429 - Publiés le 19 février 2025

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE A L OCCASION D UNE COMPETITION DE NATATION EN EAU LIBRE LE DIMANCHE 23 FEVRIER 2025 EN BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2025-385 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION ET REGLEMENTANT STATIONNEMENT PARKING NOTRE DAME PACIFIQUE VALLEE DU TIR

Arrêté n° 2025-390 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE COMPLETANT L ARRETE N°91-753 RESERVANT DES PLACES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES PARTICULIERS DES PERSONNES HANDICAPEESCopie

Arrêté n° 2025-416 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT ARRETE 83 828 REGLEMENTANT CIRCULATION ET ROULAGE VILLE NOUMEA

Arrêté n° 2025-417 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE GEORGES CLEMENCEAU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-418 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT RUES RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2025-419 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPATION RUE SEBASTOPOL CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-421 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BARLEUX CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-422 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT EMPRISE RUES JEANNE DE VAISME ET SOEUR CHARLOTTE CANEL DUCOS

Arrêté n° 2025-423 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION PLAGE ANSE VATA

Arrêté n° 2025-424 - Publiés le 17 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE JEAN JAURES CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-45 - Publiés le 12 février 2025

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 239 FIXANT TARIFS DROITS ENTREES ET LOCATIONS STRUCTURES CULTURELLES SOCIO CULTURELLES ET SPORTIVES MUNICIPALES

Arrêté n° 2025-218 - Publiés le 6 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC PARC GEORGES BRUNELET

Arrêté n° 2025-222 - Publiés le 6 février 2025

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE COLLEGE DE KAMERE

Arrêté n° 2025-223 - Publiés le 6 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2025-224 - Publiés le 6 février 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE

Arrêté n° 2025-225 - Publiés le 6 février 2025

ARRETE PORTANT REFONTE DE LA LISTE DES PARCS DE JEUX MUNICIPAUX POUR ENFANTS

Arrêté n° 2025-197 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N° E-1 ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE ET VOIE DE DEGAGEMENT EST

Arrêté n° 2025-198 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE MODIFIANT LE N° 2024-1299 DU 10.06.024 MODIFIANT LE N° 2023-3915 DU 07.12

Arrêté n° 2025-199 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA RUE COMMANDANT ALEXANDRE BABO

Arrêté n° 2025-200 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE MODIFIANT LE N°2025-49 DU 13.01

Arrêté n° 2025-201 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE MODIFIANT LE N° 2025-48 DU 13.01

Arrêté n° 2025-202 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT LORS D’UN DEPOT DE GERBES A LA STELE DES INDONESIENS

Arrêté n° 2025-203 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE EUGENE PORCHERON

Arrêté n° 2025-204 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA VOIE DE DEPOSE MINUTE DE L ECOLE MATHILDE BROQUET

Arrêté n° 2025-205 - Publiés le 3 février 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE PARKING JOUXTANT L’AGENCE OPT DE MAGENTA

Arrêté n° 2025-136 - Publiés le 31 janvier 2025

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE SUPPORT ET PREPARATION BUDGETAIRE DIRECTION DES FINANCES

Arrêté n° 2025-165 - Publiés le 29 janvier 2025

ARRETE ACCORDANT A CERTAINS FONCTIONNAIRES DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA VIE CITOYENNE

Arrêté n° 2025-172 - Publiés le 29 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2025-173 - Publiés le 29 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI

Arrêté n° 2025-174 - Publiés le 29 janvier 2025

ARRETE MODIFIANT LE N° 2024-3068 DU 23.12

Arrêté n° 2025-175 - Publiés le 29 janvier 2025

ARRETE MODIFIANT L ARRETE MODIFIE N° 2009-4361 DU 12.11

Arrêté n° 2025-177 - Publiés le 29 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION RUE AUGUSTE BRUN

Arrêté n° 2025-161 - Publiés le 28 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE RUE EUGENE LEVESQUE A LA RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2025-146 - Publiés le 27 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE EUGENE PORCHERON

Arrêté n° 2025-147 - Publiés le 27 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI

Arrêté n° 2025-148 - Publiés le 27 janvier 2025

ARRETE MODIFIANT LE N° 2025-52 DU 14.01

Arrêté n° 2025-128 - Publiés le 22 janvier 2025

ARRETE MODIFIANT LE N° 2025-19 DU 08.01

Arrêté n° 2025-90 - Publiés le 21 janvier 2025

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Arrêté n° 2025-92 - Publiés le 21 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2025-93 - Publiés le 21 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2025-94 - Publiés le 21 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DE LA VDN LORS DU VIDE-GRENIERS PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2025-78 - Publiés le 16 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE EUGENE PORCHERON

Arrêté n° 2025-79 - Publiés le 16 janvier 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEANNE DE VAISME ET RUE SOEUR CHARLOTTE CANEL

Arrêté n° 2025-80 - Publiés le 16 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUGUSTE BRUN

Arrêté n° 2025-61 - Publiés le 15 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2025-62 - Publiés le 15 janvier 2025

ARRETE PORTANT LA MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2025-63 - Publiés le 15 janvier 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’EMPRISE DU BOULEVARD EXTERIEUR

Arrêté n° 2025-64 - Publiés le 15 janvier 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-65 - Publiés le 15 janvier 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’EMPRISE DES RUES GEORGES PISIER ET ROGER GERVOLINO SISES

Arrêté n° 2025-52 - Publiés le 14 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE SEBASTOPOL

Arrêté n° 2025-53 - Publiés le 14 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2025-47 - Publiés le 13 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING VICTOIRE

Arrêté n° 2025-48 - Publiés le 13 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N°E-1 ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE ET VOIE DE DEGAGEMENT EST

Arrêté n° 2025-49 - Publiés le 13 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N°E-1 ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE ET VOIE DE DEGAGEMENT EST

Arrêté n° 2025-50 - Publiés le 13 janvier 2025

ARRETE COMPLETANT LE 83-828 DU 07 OCTOBRE 1983 PORTANT RESERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Arrêté n° 25-41 - Publiés le 10 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 25-42 - Publiés le 10 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 25-43 - Publiés le 10 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2025-31 - Publiés le 9 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EUGENE PORCHERON

Arrêté n° 2025-17 - Publiés le 8 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN DANS DIVERS ESPACES VERTS ET DANS LES CIMETETIERES MUNICIPAUX

Arrêté n° 2025-18 - Publiés le 8 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA REPUBLIQUE ET AVENUE DU MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2025-19 - Publiés le 8 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N°E-1 ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE ET VOIE DE DEGAGEMENT EST

Arrêté n° 2025-12 - Publiés le 7 janvier 2025

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA ZONE DE BAIGNADE ET SECURISEE PAR LA BARRIERE ANTI-REQUINS DE LA BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2025-14 - Publiés le 7 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES

Arrêté n° 2025-01 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUES AMEDEE ET JEAN-BRIEUC MORAULT

Arrêté n° 2025-02 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE JEAN JAURES SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2025-03 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE VERLAINE SISE

Arrêté n° 2025-04 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2025-05 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L OCCASION DE L ELECTION DES MEMBRES DU GOUVERNEMENT AU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2025-06 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L OCCASION DE L ELECTION DES MEMBRES DU GOUVERNEMENT AU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2025-13 - Publiés le 3 janvier 2025

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU CABINET DU MAIRE

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