Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 22 décembre 2023

Publié le 22 décembre 2022

Le conseil municipal de la v ille de Nouméa se réunira en séance publique le jeudi 22 décembre à 17h30

BUDGET ET FINANCES

 

  •  Rapports de gestion et comptes financiers des sociétés d’économie mixte locales (SEM) pour l’exercice 2021
  •  Attribution d’une avance de subvention à la caisse des écoles (CDE) pour l’année 2023
  •  Attribution d’une avance de subvention au centre communal d’action sociale (CCAS) de Nouméa pour l’année 2023
  •  Attribution d’avances sur les subventions de l’année 2023 à différentes associations


SOLIDARITÉ, DE LA JEUNESSE, DE LA CULTURE ET DES SPORTS

 

  • Attribution de subventions à diverses associations de quartier au titre de l’année 2022
  • Attribution d’une subvention à la SPL Agence d’attractivité Sud Tourisme, au titre de l’année 2022
  • Signature avec la province Sud d’une convention pour le financement de la restauration du bâtiment de la France Australe
  • Règlement intérieur commun du Centre Aquatique de Nouméa (CAN) et des piscines municipales Jacques MOUREN et Henri DALY
  • Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) relatifs au Centre Aquatique de Nouméa (CAN) et aux piscines municipales Jacques MOUREN et Henri DALY


ADMINISTRATION GÉNÉRALE, DE LA PRÉVENTION ET DE LA SÉCURITÉ

 

  •  Convention de financement avec la province Sud pour le renforcement de la sécurité et de la lutte contre la délinquance
  •  Création de la direction des moyens (DM) et ajustements organisationnels induits au sein de la direction de l’administration, du juridique et des moyens (DAJM), de la direction de la culture, du patrimoine et du rayonnement (DCPR), de la division aménagements et constructions publics (DACP), de la direction de la vie citoyenne, éducative et sportive (DVCES), de la direction des services d’incendie et de secours (DSIS), de la direction de la police municipale (DPM) et du cabinet du Maire
  •  Réorganisation de la direction de l’espace public (DEP)

 

AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

  •  Attribution de subventions à diverses associations à caractère environnemental au titre de l’année 2022
  •  Signature avec la province Sud d’une convention pour le financement du programme local de prévention des déchets (PLPD) de la ville de Nouméa pour l’année 2022
  •  Marché à bons de commande pour la collecte des déchets ménagers volumineux et des dépôts sauvages
  •  Marché à bons de commande pour la gestion clientèle du service des déchets
  •  Un ou des marché(s) sur appel d’offres ouvert pour les travaux d’aménagement en modes doux et d’assainissement entre la rue Faidherbe et le rond-point N’Géa
  •  Un ou des marché(s) sur appel d’offres ouvert pour les travaux de réaménagement de la place Bir Hakeim au Quartier Latin
  •  Prise en charge des travaux de sécurisation sur les lots privés situés au n° 6 rue Paddon à l’Orphelinat et au n° 17 bis rue Jules Garnier à la Baie des Citrons
Note explicative de synthèse n° 2022/208 relative aux décisions prises par le maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2022

Note explicative de synthèse n° 2022/209 relative au débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Territoriale des Comptes (CTC) de Nouvelle-Calédonie du 30 septembre 2022 relatif a la gestion de la commune de Nouméa à compter de l’exercice 2015.